Trois étapes permettant de soulever une motion auprès du groupe

  1. Un membre propose une
  2. Un autre membre appuie la
  3. Le président d’assemblée énonce la question soulevée par la

Trois étapes à l’étude d’une motion

  1. Les membres débattent de la motion (à moins qu’aucun des membres ne réclame la parole à cette fin).
  2. Le président d’assemblée soumet la question au
    • Le président d’assemblée réitère la
    • Le président d’assemblée procède au scrutin :
      • « Toutes les personnes pour la motion, dites oui. »
      • « Toutes celles qui s’y opposent, dites non. »

Remarque : Un vote est adopté avec une majorité simple, sauf dans les cas de suspension des règles de séance, de question préalable, de débat limité ou étendu et d’amendement d’une motion adoptée antérieurement, qui exige un vote aux deux tiers (2/3).

  1. Le président d’assemblée annonce le résultat du Une annonce jugée complète devrait comprendre les renseignements suivants :
    • un compte rendu du scrutin même, y compris une déclaration des voix pour ou contre qui ont prévalu (et un décompte des voix si un décompte l’a emporté);
    • une déclaration selon laquelle la motion est adoptée ou rejetée;
    • un énoncé indiquant l’effet du vote ou commandant son exécution;
    • le cas échéant, une annonce du prochain point à l’ordre du jour ou un énoncé de la question soulevée par la prochaine motion soumise au

Adapté des Robert’s Rules of Order, 10 édition

Source : Leading Effective Meetings: Making Basic Parliamentary Procedure Work, pièce jointe no 2, fichier PDF en direct, Northeast College, Houston Community College, Student Services Department

 

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