• Les usages parlementaires ont été créés dans le but de faciliter le déroulement des activités et de promouvoir la collaboration et l’harmonie.
  • Tous les membres jouissent de droits, de privilèges et d’obligations égaux.
    • La majorité a le droit de décider.
    • La minorité a des droits, qu’il faut protéger.
  • Il doit y avoir quorum pour que le groupe soit autorisé à
  • Un débat intégral et libre de chaque motion à l’étude est un droit
  • Une seule question à la fois peut être étudiée à tout
  • Les membres ont le droit de savoir en tout temps ce qu’est la question la plus pressante en suspens et de demander à ce qu’elle soit réaffirmée avant qu’on ne procède à un
  • Aucun membre ne peut parler avant d’être reconnu par le président d’assemblée.
  • Personne ne peut s’exprimer une seconde fois à propos de la même question tant et aussi longtemps que quelqu’un d’autre souhaite prendre la parole une première
  • Le président d’assemblée doit être rigoureusement

e Adapté de The Robert’s Rules of Order, 10 édition

Source : Leading Effective Meetings: Making Basic Parliamentary Procedure Work, pièce jointe no 2, fichier PDF en direct, Northeast College, Houston Community College, Student Services Department

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