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Section 5 : Processus de réunions des CCED

Home/Home/Guide des pratiques efficaces à l’intention des membres des CCED/Section 5 : Processus de réunions des CCED

(5.1) Soutien administratif

(5.2) Ordres du jour des CCED

(5.3) Motions des CCED

(5.4) Quorum

(5.5) Rapports minoritaires

(5.6) Nomination et rôles du président et du vice-président

(5.7) Évaluation des réunions

  • Guide des pratiques efficaces à l’intention des membres des CCED
  • Section 1 : Contexte
    • (1.1) Membriété du CCPAP des CCED
    • (1.2) Sondage du CCPAP des CCED
  • Section 2 : Membriété
    • (2.1) Représentants des associations locales
    • (2.2) Conseillers scolaires
    • (2.3) Représentant des Premières Nations
    • (2.4) Membres additionnels issus du grand public
    • (2.5) Membres suppléants
    • (2.6) Personnel des conseils scolaires
    • (2.7) Processus de mise en candidature des membres
    • (2.8) Remplacement des membres des CCED et sièges vacants
  • Section 3 : Rôles et responsabilités des CCED
    • (3.1) Planification annuelle
    • (3.2) Objectifs annuels des CCED
    • (3.3) Élaboration et prestation des programmes et services pour l’éducation de l’EED
    • (3.4) Plan de l’enfance en difficulté
    • (3.5) Plan d’amélioration des conseils scolaires pour le rendement des élèves
    • (3.6) Budget de l’éducation de l’enfance en difficulté et états financiers
    • (3.7) Accès et consultation publique
    • (3.8) Évaluation des CCED
  • Section 4 : Transfert des renseignements et des connaissances
    • (4.1) Orientation et formation des CCED
    • (4.2) Compétences et rapports des membres des CCED
    • (4.3) Reconnaissance des membres
  • Section 5 : Processus de réunions des CCED
    • (5.1) Soutien administratif
    • (5.2) Ordres du jour des CCED
    • (5.3) Motions des CCED
    • (5.4) Quorum
    • (5.5) Rapports minoritaires
    • (5.6) Nomination et rôles du président et du vice-président
    • (5.7) Évaluation des réunions
  • Section 6 : Associations provinciales et locales
    • (6.1) Soutien des associations locales et provinciales
    • (6.2) Représentation des associations locales et provinciales de parents
  • Références
  • Glossaire
  • Annexe 1 : Règlement 464/97
  • Annexe 2 : Liste de vérification du rapport sur l’enfance en difficulté
  • Annexe 3 : Ressources Additionnelles
    • Usages parlementaires – Principes fondamentaux des règles de séance de Robert
    • Langage ou « jargon » des usages parlementaires
    • Usages parlementaires – Traitement d’une motion
    • Usages parlementaires en un coup d’œil – Diagramme
    • Formulaires d’évaluation type des réunions des CCED
    • Liste de contrôle en vue des réunions des CCED
  • Liste des tableaux
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